Taux de TVA
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Cette option vous permet de gérer les taux de TVA applicables dans votre dossier.
Il s'agit des taux de TVA que vous serez amené à utiliser au niveau d'un article dans votre bibliothèque, d'un devis, d'une tranche de travaux...
Chaque taux est associé à un code allant de 1 à 9. Pour chaque taux, vous pouvez également préciser les comptes de TVA collectée et déductible qui seront nécessaires à la procédure de transfert en comptabilité (écritures d'achats et de ventes).
Le code 0 est réservé pour les éléments non assujettis.
Lorsque vous créez un nouveau taux, Batigest propose automatiquement les comptes comptables de TVA collectée et déductible correspondants, en utilisant les racines 4457 et 4456, complétées par le code de la TVA (de 1 à 9).
Si vous avez défini une liaison - avec fichier avec le logiciel Sage Comptabilité, vous pouvez choisir ces comptes parmi ceux déjà créés dans le plan comptable (touche F4 lorsque que le curseur de texte est sur une des colonnes de TVA). Si vous spécifiez des comptes inexistants, Batigest vous proposera de les créer.**
**Si vous utilisez Batigest i7 et que vous avez défini une liaison directe avec Sage Comptabilité, une fois l'initialisation de la liaison terminée, vous devez aller établir une correspondance entre les taux de taxes de Sage Comptabilité et les comptes définis par taux dans Batigest**
.** ce paragraphe concerne uniquement les utilisateurs de Batigest i7
Les taux de TVA que vous utilisez dans votre profession seront alors disponibles lors de la création des fiches éléments ainsi que lors de l'élaboration des documents commerciaux (devis, commandes, factures clients, fournisseurs et sous-traitants). *
Chaque taux pourra ensuite être associé à un compte comptable de vente et d'achat. Lors du transfert des factures en comptabilité les montants hors taxes seront alors automatiquement imputés dans les comptes correspondants. Si vous ne réalisez pas de transfert comptable, vous pouvez ignorer la saisie ou la personnalisation de ces comptes.
Si vous avez commencé à saisir des devis ou des factures et que vous souhaitez modifier un taux de TVA, vous devez obligatoirement commencer par éditer les journaux de ventes et d'achats et transférer les factures en comptabilité. Il en est de même si vous souhaitez supprimer un taux de votre dossier (ce qui constitue une procédure à caractère exceptionnel).
L'option présente les informations suivantes :
TVA collectée
Introduisez le compte comptable dans lequel les montants de la TVA collectée (sur les ventes) seront imputés. Lors du transfert en comptabilité du journal des ventes, Batigest impute automatiquement les montants de TVA dans les comptes paramétrés dans ce champ, en fonction du taux de TVA de chacun des articles.
La saisie de ce compte est obligatoire.
TVA déductible
Introduisez le compte comptable dans lequel la TVA déductible (sur achats) sera imputée. Lors du transfert en comptabilité du journal d'achats, Batigest impute automatiquement les montants de TVA dans les comptes paramétrés ici en fonction du taux de TVA de chacun des articles.
La saisie de ce compte est obligatoire.
Le paramétrage des comptes comptables liés à la TVA se décompose comme suit :
TVA sur Débit/Crédit
Saisissez ici les comptes de TVA collectée et déductible en fonction de chaque taux de TVA. Ces comptes seront utilisés lorsqu'une facture sera soumise au régime de la TVA sur les débits et les crédits.
TVA sur Encaissement
Saisissez ici les comptes de TVA collectée et déductible en fonction de chaque taux de TVA. Ces comptes seront utilisés lorsqu'une facture sera soumise au régime de la TVA sur les encaissements et les décaissements.
Déclaration de TVA sur *
Choisissez le mode de TVA à appliquer par défaut à vos factures clients et fournisseurs.
Encaissements/Décaissements
La TVA sera exigible lors d'un encaissement ou lors d'un décaissement (lors de l'encaissement d'un chèque de règlement par exemple).
**Si vous utilisez Batigest i7, vous devez avoir installé le logiciel Sage Financier et Sage Comptabilité pour bénéficier de tous les automatismes qui vous permettront de générer votre déclaration de TVA agréée directement depuis la Comptabilité**.
** Ce paragraphe concerne uniquement les utilisateurs de Batigest i7
Débits/Crédits
La TVA sera exigible lors de l'enregistrement au débit ou au crédit du compte tiers.
Cette option n'est pas rétroactive et n'affectera pas les factures déjà existantes.
Elle pourra être modifiée de manière ponctuelle dans le pied des factures.
Pour obtenir de plus amples informations sur l'analyse de la TVA en pied de document, cliquez ici.
Vous disposez en outre des boutons suivants
Autres : Ce bouton est disponible au niveau de chaque ligne de taux définie, il permet de spécifier des comptes d'achats et de vente en fonction de chaque type d'élément. Vous êtes ainsi en mesure de différencier vos ventes et vos achats par taux de TVA et par type.
Défaut (F3) : Le taux sélectionné devient le taux par défaut défini pour le dossier.
Note (F12) : Donne accès à un mémo au format RTF (texte enrichi). Vous pouvez y saisir vos commentaires, vos annotations, appliquer une mise en forme, insérer des images...
* Option soumise à la souscription du module nécessaire