Analyse de la T.V.A.

Le pied d'un devis, d'une commande, d'un bon de livraison, d'une facture ou d'une facture d'acompte vous permet de connaître le total de T.V.A. qui s'applique au document. Dans la mesure où il vous est possible d'utiliser plus d'un taux de T.V.A. au sein du même document, vous pouvez consulter le détail relatif au calcul de ce total.

La fenêtre Analyse de la T.V.A. affiche l'ensemble des taux qui étaient définis dans votre dossier au moment de la rédaction du document.

Dans le cas d'une facture issue du transfert d'un devis, il s'agira des taux qui étaient définis au moment de la rédaction du devis.

La colonne Montants H.T. net rappelle la somme des montants du devis ou de la facture soumis à chaque taux. Elle dépend du taux de T.V.A. spécifié sur les lignes des éléments du document :

L'application d'un taux de T.V.A. peut s'effectuer individuellement élément par élément, ou au niveau d'une tranche pour tous les éléments qu'elle contient.

Par défaut la T.V.A. appliquée à un élément issu de la bibliothèque est celle indiquée sur sa fiche.

Le bouton Taux de T.V.A. (F5) disponible dans l'en-tête d'un devis, d'une commande, d'un bon de livraison, d'une facture vous permet de spécifier un taux de T.V.A. à appliquer sur les articles de type fourniture, main d'œuvre, matériel, divers et sous-traitance. Vous pouvez aussi préciser le taux de T.V.A. à appliquer aux ouvrages : si vous avez opté pour le transfert en comptabilité des ouvrages et non de leurs composantes. Veuillez-vous reporter à l'aide relative au paramétrage comptable pour de plus amples renseignements. *

Dans le cadre d'une facture d'acompte, vous pourrez saisir l'éclatement par taux de T.V.A. des différents H.T. du document. Les montants proposés par défaut sont calculés au prorata des différentes assiettes de T.V.A du document de base.

Le menu Ventes \ Devis Clients \ Actualisation des tarifs vous permet d'appliquer un taux de T.V.A. unique pour un document ou de forcer l'utilisation de celui indiqué sur les fiches des éléments en cas de nécessité.

La T.V.A. applicable à l'ensemble des éléments d'un document peut aussi faire l'objet d'une saisie dans le récapitulatif. Il vous permettra également de préciser la T.V.A. qui s'appliquera la notion de prestation de pose.

Enfin la saisie des postes de majoration hors taxes d'un devis, d'une commande, d'un bon de livraison ou d'une facture pourront être soumis au taux de T.V.A. de votre choix. Veuillez-vous reporter à la partie relative à la saisie des postes complémentaires pour de plus amples renseignements.

Vous disposez en outre des boutons suivants

Déclaration T.V.A. (F3) : Permet de sélectionner le régime de T.V.A. à appliquer à la facture. Ce bouton n'est disponible que dans le pied des factures et dans les factures d'acompte.

* Option soumise à la souscription du module nécessaire