Prendre en compte les paiements directs
envers les sous-traitants

Prendre en compte les paiements directs
envers les sous-traitants

Batigest Connect

Dans le cadre d’un marché faisant intervenir de la sous-traitance, il est possible pour les sous-traitants de se faire payer directement par le client (maitre d’ouvrage) avec l’accord du maitre d’œuvre (donneur d’ordre).

Que vous soyez donneur d’ordre (maitre d’œuvre) ou sous-traitant, Batigest permet la prise en compte des paiements directs entre un client et un sous-traitant. Deux cas sont possibles :

Vous êtes donneur d’ordre

Vous êtes donneur d’ordre (maitre d’œuvre) pour un maitre d’ouvrage (client) et vous contractez un sous-traitant pour une partie du chantier.
L’option Suivi de chantier avancé de Batigest vous permet de prendre en compte des paiements réalisés directement par le maitre d’ouvrage (client) au sous-traitant et de les déduire de la facture que vous allez adresser au maitre d’ouvrage (client).

En tant que maitre d’œuvre, vous allez effectuer la réfection d’une toiture pour un particulier et vous contractez un sous-traitant qui va effectuer un traitement préventif anti-termite.

Les étapes à suivre :

  1. Après avoir effectué l’ensemble des travaux, vous créez la facture envers le maitre d’ouvrage (client).

    Ventes > Factures clients

    Le montant global de la facture correspond à vos travaux et aux travaux sous-traités.

    Si le maitre d’ouvrage (client) paye directement le sous-traitant pour sa partie de travaux (traitement préventif anti-termite), vous devez prendre en compte ce paiement afin de déduire ce montant du montant total. Pour cela :

  2. Accédez au pied de la facture.
  3. Accédez aux Paiements directs sous-traitants : à droite de la zone Paiements directs, cliquez sur .
    La fenêtre Paiements directs sous-traitants s’affiche.
  4. Renseignez le sous-traitant que vous avez contracté.
    S’il n’existe pas encore dans votre base, créez-le.
  5. Renseignez le montant payé directement par le maitre d’ouvrage (client) au sous-traitant.
  6. Validez.

La zone Paiements directs affiche le montant renseigné précédemment.
La zone Reste à payer affiche le montant que le maitre d’ouvrage (client) doit vous payer.

Vous pouvez éditer définitivement la facture client. La facture affichera le montant du net à payer par le maitre d’ouvrage (client) et le détail des paiements directs qu’il a déjà fait au sous-traitant.

Vous êtes sous-traitant

Vous êtes sous-traitant d’un donneur d’ordre (maitre d’œuvre) qui officie pour un maitre d’ouvrage. Ce donneur d’ordre est votre client direct enregistré dans votre base client avec le statut Entreprise.
Batigest vous permet de prendre en compte les paiements que vous adresse soit le maitre d’ouvrage, soit le donneur d’ordre (votre client direct). Le tout, sans déclarer, ni payer la TVA (auto-liquidation de la TVA).

Pris en compte de l’autoliquidation dès le devis
Un document peut être en auto-liquidation dès le devis. Ainsi, vous pouvez renseigner dès le devis le maitre d’ouvrage (le client du donneur d’ordre). Dès lors, les acomptes et les règlements saisis sur le document se feront pour ce client (et non plus pour celui présent dans l’entête) : acompte sur devis, commande, facture, règlement sur facture.

En tant que sous-traitant, vous avez été contracté par un donneur d’ordre pour réaliser le traitement préventif anti-termite d’une charpente.

Les étapes à suivre :

  1. Après avoir effectué les travaux qui vous incombent, vous créez la facture envers votre client direct (donneur d’ordre).

    Ventes > Factures clients

    Le montant global de la facture correspond à vos seuls travaux.

  2. Dans l’en-tête, activez l’Auto-liquidation afin de ne pas gérer la TVA dans la facture.
    Un message vous informe de la mise en place de l’auto-liquidation et désactive les Taux de TVA.
  3. Accédez au pied de la facture.
    L’activation précédente de l’Auto-liquidation affiche dans le pied de facture, les zones Paiement direct par et Statut du paiement.
  4. Procédez selon le cas qui vous concerne.

Vous êtes payé par le donneur d’ordre (votre client direct)

Il s’agit du cas le plus simple.

  1. Editer définitivement la facture et transmettez-la à votre donneur d’ordre (client direct).
    Vous pourrez créer le règlement client dès que vous recevrez le paiement de la part de votre donneur d’ordre.

Vous êtes payé par le maitre d’ouvrage (le client du donneur d’ordre)

Vous vous êtes entendu avec le maitre d’ouvrage pour que celui-ci vous paye directement. Ce n’est donc pas votre donneur d’ordre qui va vous payer. Le donneur d’ordre doit néanmoins vous donner l’autorisation de recevoir le paiement.

  1. Dans Paiement direct par, sélectionnez le maitre d’ouvrage (celui qui vous paye).
  2. Laissez le statut du paiement En attente.
    Pour passer au statut Validé, vous devrez attendre la validation du donneur d’ordre (votre client direct). Pour cela, vous allez éditer définitivement la facture et la lui transmettre pour validation.


Le donneur d’ordre ne valide la facture

  1. Passez le statut En attente à Refusé.
    Etant donné que vous avez transmis une facture éditée définitivement, vous ne pouvez pas la supprimer ; vous pouvez néanmoins la « modifier » en générant un avoir. Vous devez créer une autre facture, l’éditer définitivement et la transmettre de nouveau pour validation.
  2. Passez au point suivant :


Le donneur d’ordre valide la facture
Le donneur d’ordre considère que tout est en ordre et valide la facture ; vous êtes autorisé à recevoir le paiement.

  1. Passez le statut du paiement d’En attente à Validé.
  2. Créez le règlement client dès que vous recevez le paiement de la part du maitre d’ouvrage.
    A la validation du règlement, le statut n’est plus modifiable.
    Vous n’êtes pas obligé modifier le statut. Vous pouvez créer directement le règlement client dans le pied de la facture. Dans ce cas, c’est lors de la validation du règlement client que le statut passe automatiquement à Validé et n’est plus modifiable.
    Pour modifier le statut, vous devez supprimer le règlement.

Au niveau des échéances clients (Financier > Échéances clients), vous pouvez différencier le client donneur d’ordre (zone Client) du payeur (zone Paiement direct par).