(Ventes \ Devis clients \ Liste des devis clic bouton Créer/Modifier clic bouton Taux de TVA)
(Menu Ventes \ Factures clients clic bouton Créer/Modifier clic bouton Taux de TVA)
Vous pouvez modifier les taux de TVA qui sont appliqués aux lignes de devis ou de factures : il peut s'agir d'éléments préalablement ou nouvellement saisis.
Si le document a été saisi avant la modification des taux, un message vous avertit du changement effectué.
Plusieurs options s'offrent alors à vous si les taux de TVA ont été modifiés pour un devis :
TVA et comptes
Le taux de TVA est changé sur chaque ligne d'article lorsque c'est nécessaire. Le compte comptable de vente rattaché à l'élément est mis à jour en fonction du taux.
Si l'élément existe en bibliothèque, sa fiche est alors consultée.
Si aucun compte n'a été saisi en bibliothèque pour le taux spécifié, ou si l'élément n'existe pas en bibliothèque, les comptes spécifiés en Initialisation \ Taux de TVA sont utilisés.
Si aucun compte n'a été défini pour le type de l'élément, ce sont les comptes spécifiés dans le menu Initialisation \ Options \ Paramétrage Comptabilité qui sont alors utilisés.
TVA seulement
Le taux de TVA est mis à jour sur chaque ligne d'article lorsque c'est nécessaire. Le compte de vente reste identique à celui déjà saisi.
Ignorer
Le taux de TVA des articles demeure inchangé, seuls les articles nouvellement saisis dans le devis seront concernés par l'application des taux spécifiés.
Ces modifications ne s'appliquent pas aux composantes des ouvrages insérés ultérieurement dans le document.
Dans le cadre de longs chantiers, vous pouvez souhaiter ne pas attendre la conclusion des travaux avant d'entamer leur facturation.
Vous pouvez alors établir des factures de situation afin de réaliser une facturation progressive tenant compte de l'avancée des travaux.
Modifier les taux de TVA d'une facture de situation précédée d'une autre facture n'est donc pas sans incidence sur le calcul de la TVA.
Le montant de TVA précédemment calculé est annulé. Le nouveau montant de TVA est donc calculé de manière rétroactive depuis la première facture.
Exemple
Vous établissez un devis de 10 000 euros intégralement soumis au taux 19.6 %.
Une première facture de situation est établie pour un montant d'avancement de 1 000 euros.
Le pied fait apparaître les montants suivants :
|
Taux |
Hors taxe |
TVA |
|
19.6 % |
1 000.00 |
196.00 |
A l'occasion de l'établissement d'une seconde facture, le taux appliqué passe à 5.5 %.
Le cumul de l'avancement des travaux est d'un montant de 3 000 euros.
Le pied de la facture fait apparaître les montants suivants :
|
Taux |
Hors taxe |
TVA |
|
19.6 % |
-1 000.00 |
-196.00 |
|
5.5 % |
3 000.00 |
165.00 |
Si vous avez créé, modifié ou supprimé un taux de TVA dans l'initialisation, Batigest vous en avertit et vous propose d'en tenir compte pour le document en cours.
Vous serez ainsi en mesure d'utiliser les taux actuels du dossier dans votre devis ou votre facture, dans le cas contraire vous conserverez ceux qui avaient été définis lors de sa création.
Si vous avez changé la valeur d'un taux pour un autre, la nouvelle valeur s'appliquera aux éléments qui lui étaient soumis.
Si vous l'avez supprimé, les éléments qui lui étaient soumis ne seront plus assujettis à la TVA.
Ne modifiez l'initialisation des taux de TVA qu'avec une extrême prudence, en cas de doute n'hésitez pas à prendre contact avec votre expert-comptable et votre revendeur habituel.
De manière générale nous vous invitons à conserver l'ensemble de vos taux de TVA et d'y ajouter tout nouveau taux éventuel. Ne modifiez la valeur d'un taux que lorsque c'est une opération nécessaire (comme lors du changement du taux 20.6 % à 19.6 %).
Lors de transferts de devis en facture, les taux utilisés sont ceux qui étaient définis lors de la création du devis.